• Cessation des Services : Tous les services fournis par le Prestataire seront interrompus à la date de résiliation, et l’accès aux modélisations 3D en VR360 ainsi qu’à tout autre contenu ou service sera immédiatement révoqué, sauf accord écrit.
  • Restitution des Éléments : Le Client devra, à la demande du Prestataire, restituer ou détruire toute documentation ou matériel fourni dans le cadre du contrat.
  • Conservation des Droits : Les dispositions relatives à la confidentialité, à la responsabilité, et à la propriété intellectuelle demeurent en vigueur après la résiliation.